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Campagne CNDS 2017, dispositif E-Subvention


Attention, la date limite de dépôt des dossiers CNDS 2017 est reportée au mardi 25 avril 2017 à 23h59
La campagne CNDS 2017 débute le lundi 20 mars et se finit le vendredi 14 avril 2017 à 23h59.
Votre demande de subvention CNDS 2017, via e-subvention, est accessible via le lien :
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/R19721

Le code de subvention est : 1657
Date limite de saisie : 14 avril
Des formations et des séances d'accompagnement, pour vous aider dans la saisie de vos dossiers e-subvention, sont proposées par le CDOS Isère à la Maison Départementale des Sports aux dates suivantes (sans inscription préalable):
• Lundi 27 mars à 18h30 en salle de conférence à la MDS
• Jeudi 30 mars à 18h30 en salle 121, 1er étage de la MDS
• Lundi 3 avril à 18h30 en salle de conférence de la MDS
• Jeudi 6 avril à 18h30 en salle de conférence de la MDS
• Lundi 10 avril à 18h30 en salle de conférence de la MDS
• Mardi 11 avril à 18h30 en salle 121, 1er étage de la MDS
• Jeudi 13 avril à 18h30 en salle 121, 1er étage de la MDS
Vous n'êtes pas obligés d'assister à toutes les séances sachant que les deux premières sont conseillées afin de comprendre le dispositif. Les autres séances sont essentiellement du soutien et de l'accompagnement.

Important :
Les participants sont invités à venir avec leur ordinateur portable et à préparer les documents et informations nécessaires au dépôt de leur demande, à savoir :
• L'adresse mail et les codes d'accès à la messagerie de leur association.
• Le numéro RNA (W + 9 chiffres) de leur association (registre national des associations – se renseigner si besoin auprès de la DDCS Isère).
• Le numéro SIRET (identifiant de l'association de 14 chiffres).
• Les fiches de préparation à la saisie du dossier (si elles sont prêtes !).
En amont, préparer déjà, dans un dossier sur votre PC, les pièces à joindre au format PDF :
• Le compte rendu financier et qualitatif de(s) l'action(s) aidée(s) en 2016 via le formulaire cerfa 15059-01
• Le bilan financier, le budget prévisionnel et le compte de résultat de l'association approuvés lors de la dernière assemblée générale.
• Le rapport d'activité présenté lors de la dernière assemblée générale.
• Un RIB.
• Le projet associatif ou projet de développement pluriannuel si celui débuté en 2013 est arrivé à échéance, a été mis à jour, ou pour une première demande.
Documents à télécharger :
Le guide de l'utilisateur e-subvention en date du 20/03/2017.
La présentation de la campagne CNDS 2017 de l'Isère, version PDF.
La fiche de préparation à la saisie du dossier.
Le formulaire cerfa 15059-01 pour le bilan 2016 de vos actions.


N'hésitez pas à consulter :
La page « CNDS 2017 » de la DDCS Isère

Note importante, de la part du CNDS-DEFIDEC, pour le lien de reprise (adresses e-mails utilisées):

Certains usagers et services déconcentrés nous ont informé de l'absence de liens de reprise ou de mail de confirmation de prise en compte de leur dossier lors de la saisie d'une demande de subvention via E-subvention.
Ainsi, il est confirmé que certains fournisseurs internet n'acceptent pas les mails issus d'E-subvention. Ils les considèrent comme malveillants.
Il ne faut donc pas les utiliser lors de l'enregistrement de la démarche ou dans les champs mails à compléter dans le dossier. Voici la liste de ces fournisseurs (non exhaustive) :
- laposte.net
- sfr.fr
- neuf.fr
- aol.fr
A contrario, nous avons pu constater que l'utilisation des fournisseurs gmail.com, orange.fr, free.fr, wanadoo.fr, yahoo.fr ou bbox.fr fonctionne correctement (liste non exhaustive).
Nous vous informons que le guide utilisateur E-subvention disponible sur le site du CNDS a été actualisé aujourd'hui avec cette information en première page. Vous pouvez le retrouver ici : http://www.cnds.sports.gouv.fr/Faire-une-demande
Si des usagers n'ont pu obtenir de lien de reprise après un enregistrement, vous pouvez leur conseiller d'écrire à support1.vca@service-public.fr afin d'obtenir un nouveau lien de reprise, en indiquant dans les informations le numéro de dossier (A-7-…), le mail avec lequel a été enregistrée la démarche et celui sur lequel ils veulent recevoir ce lien de reprise. Nous vous rappelons que la DILA, via ce support, s'engage à répondre sous 5 jours ouvrés maximum après réception du mail (Charte Marianne).



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